Publicité des actes
de la CCRG
Conseils de Communauté
2025
Conseil de Communauté du 16 décembre 2025
Conseil de Communauté du 4 décembre 2025
Conseil de Communauté du 2 octobre 2025
Conseil de Communauté du 24 juillet 2025
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 10 juillet 2025
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 3 juillet 2025
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil – Constat de carence
- Procès-verbal de carence du Conseil
Conseil de Communauté du 29 avril 2025
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 13 février 2025
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
2024
Conseil de Communauté du 5 décembre 2024
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 12 novembre 2024
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 3 octobre 2024
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 25 juin 2024
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 4 juin 2024
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 18 avril 2024
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 15 février 2024
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
2023
Conseil de Communauté du 7 décembre 2023
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 10 octobre 2023
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 6 juillet 2023
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 11 avril 2023
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 9 février 2023
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
2022
Conseil de Communauté du 8 décembre 2022
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 29 septembre 2022
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 30 juin 2022
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
- Rapports d’activités 2021
Conseil de Communauté du 31 mai 2022
Conseil de Communauté du 12 avril 2022
2021
Conseil de Communauté du 02 décembre 2021
Conseil de Communauté du 30 septembre 2021
Conseil de Communauté du 24 juin 2021
Conseil de Communauté du 15 avril 2021
Conseil de Communauté du 04 février 2021
2020
Conseil de Communauté du 10 décembre 2020
Conseil de Communauté du 24 septembre 2020
Conseil de Communauté du 30 juillet 2020
Conseil de Communauté du 16 juillet 2020
Arrêtés et décisions prises par délégation
2025
- Extrait du Bureau du 16/09/2025 – Gestion des équipements sportifs – Modification du règlement intérieur
- Extrait du Bureau du 03/06/2025 – Demande d’utilisation temporaire d’un parking à la Pépinière d’Entreprise du Florival
- Extrait du Bureau du 03/06/2025 – Mise à disposition de terrains dans l’Aire d’Activité du Florival – Écopastoralisme
- Extrait du Bureau du 08/04/2025 – Tarifs boutique/boulangerie Camping
- Extrait du Bureau du 24/02/2025 – Attribution d’une Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) portant sur le Chalet Alpin du Pôle Culturel et Touristique du Château de la Neuenbourg
- Extrait du Bureau du 14/01/2025 – Mise à jour du devis et des conditions générales de vente de la Pépinière d’entreprises du Florival
- Arrêté portant déport du Président sur le suivi administratif et judiciaire d’un contentieux se rapportant au Multi-Accueil 1,2,3 Soleil à Geubwiller
2024
- Extrait du Bureau du 17/09/2024-Prêts à usage
- Extrait du Bureau du 17/09/2024-Prêts à usage
- Arrêté du Président du 16/07/2024-Publicité extérieure
- Extrait du Bureau du 09/07/2024-Prêt à usage
- Extrait du Bureau du 09/07/2024-Règlement Gymnases
- Extrait du Bureau du 21/05/2024-Biergarten
- Extrait du Bureau du 26/03/2024-Tarifs Camping
- Convention avec Buhl du 30/01/2024
- Extrait du Bureau du 30/01/2024
- Extrait du Bureau du 30/01/2024
- Arrêté du Président du 29/01/2024
- Avenant à la convention PUP avec Soultz du 6/01/2024
2023
- Extrait du Bureau du 12/12/2023
- Arrêté portant modification d’une régie de recettes au Château de la Neuenbourg
- Extrait du Bureau du 31/10/2023
- Extrait du Bureau du 17/10/2023
- Extrait du Bureau du 5/09/2023
- Extrait du Bureau du 18/07/2023
- Extrait du Bureau du 18/07/2023
- Extrait du Bureau du 19/06/2023
- Arrêté portant déport du Président sur un sinistre Nautilia du 17/05/2023
- Extrait du Bureau du 17/05/2023
- Extrait du Bureau du 2/05/2023
- Extrait du Bureau du 2/05/2023
- Extrait du Bureau du 18/04/2023
- Extrait du Bureau du 7/03/2023
- Extrait du Bureau du 7/03/2023
