Publicité des actes
de la CCRG
Conseils de Communauté
2024
Conseil de Communauté du 3 octobre 2024
Conseil de Communauté du 25 juin 2024
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 4 juin 2024
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 18 avril 2024
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 15 février 2024
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
2023
Conseil de Communauté du 7 décembre 2023
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 10 octobre 2023
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 6 juillet 2023
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 11 avril 2023
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 9 février 2023
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
2022
Conseil de Communauté du 8 décembre 2022
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 29 septembre 2022
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
Conseil de Communauté du 30 juin 2022
- Convocation au Conseil
- Liste des délibérations du Conseil
- Extraits des délibérations
- Procès-verbal du Conseil
- Rapports d’activités 2021
Conseil de Communauté du 31 mai 2022
Conseil de Communauté du 12 avril 2022
2021
Conseil de Communauté du 02 décembre 2021
Conseil de Communauté du 30 septembre 2021
Conseil de Communauté du 24 juin 2021
Conseil de Communauté du 15 avril 2021
Conseil de Communauté du 04 février 2021
2020
Conseil de Communauté du 10 décembre 2020
Conseil de Communauté du 24 septembre 2020
Conseil de Communauté du 30 juillet 2020
Conseil de Communauté du 16 juillet 2020
Arrêtés et décisions prises par délégation
2024
- Extrait du Bureau du 17/09/2024-Prêts à usage
- Extrait du Bureau du 17/09/2024-Prêts à usage
- Arrêté du Président du 16/07/2024-Publicité extérieure
- Extrait du Bureau du 09/07/2024-Prêt à usage
- Extrait du Bureau du 09/07/2024-Règlement Gymnases
- Extrait du Bureau du 21/05/2024-Biergarten
- Extrait du Bureau du 26/03/2024-Tarifs Camping
- Convention avec Buhl du 30/01/2024
- Extrait du Bureau du 30/01/2024
- Extrait du Bureau du 30/01/2024
- Arrêté du Président du 29/01/2024
- Avenant à la convention PUP avec Soultz du 6/01/2024
2023
- Extrait du Bureau du 12/12/2023
- Arrêté portant modification d’une régie de recettes au Château de la Neuenbourg
- Extrait du Bureau du 31/10/2023
- Extrait du Bureau du 17/10/2023
- Extrait du Bureau du 5/09/2023
- Extrait du Bureau du 18/07/2023
- Extrait du Bureau du 18/07/2023
- Extrait du Bureau du 19/06/2023
- Arrêté portant déport du Président sur un sinistre Nautilia du 17/05/2023
- Extrait du Bureau du 17/05/2023
- Extrait du Bureau du 2/05/2023
- Extrait du Bureau du 2/05/2023
- Extrait du Bureau du 18/04/2023
- Extrait du Bureau du 7/03/2023
- Extrait du Bureau du 7/03/2023
